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Fonds communal déposé de Tossiat
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an XI – 1812
an XI – 1812
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
an XI – 1812
an XI – 1812
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1893-1902
1893-1902
1843-1852
1843-1852
1893-1902
1893-1902
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Commerce.
Commerce.
Agriculture
Agriculture
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
1911-1933
1911-1933
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Patentes.
Patentes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Police urbaine.
Police urbaine.
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
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