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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Perception.
Perception.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Personnel municipal
Personnel municipal
Place publique.
Place publique.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
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