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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1953-1956
1953-1956
Travail
Travail
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-71
Folios 1-71
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Police locale
Police locale
Police des eaux.
Police des eaux.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Élections politiques
Élections politiques
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
1968-1974
1968-1974
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Factures.
Factures.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
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