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Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Aliénés.
Aliénés.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Police rurale.
Police rurale.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aliénés.
Aliénés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fiscalité.
Fiscalité.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Aliénés.
Aliénés.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Travaux.
Travaux.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Aliénés.
Aliénés.
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