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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief ...
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief ...
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
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