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finances publiques
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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Carrières communales.
Carrières communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Dons et legs.
Dons et legs.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Factures.
Factures.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Dépenses.
Dépenses.
Sources.
Sources.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
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