- E41
- Dossier
- 1813-1822
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Polices d’assurance, correspondance.
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District rural de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)
État des hameaux et maisons isolées.
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