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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Justice
Justice
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Finances communales
Finances communales
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux
Biens communaux
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Secours
Secours
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Urbanisme
Urbanisme
Conseil municipal
Conseil municipal
État civil
État civil
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Statistique générale
Statistique générale
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police générale
Police générale
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Agriculture
Agriculture
Personnel municipal
Personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
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