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18th century
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Puits commun.
Puits commun.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
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