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Journans, Mairie de (Ain, France)
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Naissances.
Naissances.
1833-1842
1833-1842
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1823-1832
1823-1832
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1813-1822
1813-1822
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
an 11-1812
an 11-1812
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1793-an 10
1793-an 10
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Archives communales.
Archives communales.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1950-1982
1950-1982
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil général.
Conseil général.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Comptabilité.
Comptabilité.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
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