Showing 400 results

Archival description
urbanisme
Print preview View:
Ascending

79 results with digital objects Show results with digital objects

Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements.
Lotissements.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
École primaire communale.
École primaire communale.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Voirie
Voirie
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Eau potable
Eau potable
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Eau potable
Eau potable
Results 351 to 400 of 400