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urbanisme
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Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Droits de place.
Droits de place.
Édifices publics.
Édifices publics.
Police urbaine.
Police urbaine.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Eau et santé.
Eau et santé.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Gaz.
Gaz.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
École de filles.
École de filles.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
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