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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
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Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
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