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Décès
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Décès avec table décennale
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Décès avec table décennale
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Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Défense passive.
Défense passive.
Défrichements.
Défrichements.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
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