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Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police générale
Police générale
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1978-1980
1978-1980
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Transport.
Transport.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours
Secours
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
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