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1655-1682
1655-1682
1682-1693
1682-1693
1615-1643
1615-1643
1720-1739
1720-1739
Documents divers
Documents divers
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale
Statistique générale
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale
Police locale
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Justice
Justice
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
1876-1929
1876-1929
1930-1982
1930-1982
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
1940-1982
1940-1982
1920-1982
1920-1982
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
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