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Fonds communal de Confrançon
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Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Culte
Culte
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
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