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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Divers
Divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives modernes
Archives modernes
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