Affichage de 414 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)

Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).

Résultats 401 à 414 sur 414