Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1960-1984
1960-1984
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Chasse.
Chasse.
Fichier de population.
Fichier de population.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vaccination.
Vaccination.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Conseil municipal
Conseil municipal
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Poids public.
Poids public.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Service des eaux.
Service des eaux.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Travaux.
Travaux.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
1974-1983
1974-1983
Courrier.
Courrier.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Hygiène.
Hygiène.
Résultats 401 à 450 sur 9642