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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Travail
Travail
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Culte
Culte
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Instruction publique
Instruction publique
Urbanisme
Urbanisme
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