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Confrançon, Mairie de (Ain, France) French
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Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations.
Prestations.
1865-1877
1865-1877
1889-1902
1889-1902
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Institutions diverses
Institutions diverses
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Divers
Divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
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