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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Croissant
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.