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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Décroissant
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.