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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) finances publiques
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Croissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.