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Descriptions archivistiques
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) construction
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Décroissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.