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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Belles actions.
Belles actions.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Contentieux.
Contentieux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
École des filles.
École des filles.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Tramway.
Tramway.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.