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Fonds communal de Vandeins Vandeins (Ain, France) File
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Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bois communaux.
Bois communaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissements.
Lotissements.