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Descriptions archivistiques

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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Bois communaux.

Bois communaux.

Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.

Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemins vicinaux ordinaires.

Cimetière.

Cimetière.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Cours d’eau.

Cours d’eau.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Édifices publics.

Édifices publics.

Étangs.

Étangs.

Gravières.

Gravières.

Lotissements.

Lotissements.

Ponts et ponceaux.

Ponts et ponceaux.

Terrains communaux.

Terrains communaux.