Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne (Ain, France) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mares.
Mares.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.