Showing 19 results

Archival description
Saint-Bénigne (Ain, France) administration
Print preview View:
Ascending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.