Showing 6 results

Archival description
Saint-Bénigne (Ain, France) liste
Print preview View:
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.