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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Croissant
Contentieux.
Contentieux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.