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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Exploitation des carrières communales.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Ruisseau du Gourgue.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
