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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) réseau routier
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Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Travaux connexes au remembrement.
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