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Grièges, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) indemnisation
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
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Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
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Belles actions.
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Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
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Pâturage et vaine pâture.
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Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
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Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.