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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Ponts.
Ponts.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.