Showing 7 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal d'élection
Print preview View:
Ascending
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.