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Montceaux, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.