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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) boisson alcoolisée
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.