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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) cahier des charges
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Décroissant
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Presbystère.
Presbystère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mairie-école.
Mairie-école.
Lavoirs.
Lavoirs.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Gravières.
Gravières.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École communale.
École communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
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