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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) communications
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Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de By.
Port de By.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Inondations.
Inondations.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Police urbaine.
Police urbaine.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Tramway.
Tramway.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Fiscalité.
Fiscalité.
Transports.
Transports.
Gravières.
Gravières.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
1939-1959
1939-1959
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Télécommunications.
Télécommunications.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.