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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux