Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) structure communale d'aide sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1970-1982
1970-1982
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.