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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) boisson alcoolisée
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.