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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) structure administrative
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Assainissement.
Assainissement.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Affiches.
Affiches.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.