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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) port fluvial
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Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de By.
Port de By.
Modification de territoire.
Modification de territoire.