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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal d'élection
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Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité