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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) aide sociale
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Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1970-1982
1970-1982
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
1860-1949
1860-1949