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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration d'utilité publique
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Gaz.
Gaz.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
École des filles.
École des filles.
Transport.
Transport.
Tramway.
Tramway.
Transport.
Transport.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
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